L'idée d'un revenu de base (universel ou inconditionnel) fait son petit bonhomme de chemin, et le dernier billet de Ploum en est un formidable exemple. J'aime beaucoup les articles de Ploum, et sa réflexion, ainsi que celle des suisses, ou de ces messieurs et les constats des différentes expériences, autour du RBI sont très intéressants.

Le débat s'est installé autour d'une table avec des amis et nous sommes d'accords sur plusieurs points : le système français est une grosse machine poussive, coûteuse et injuste. Il y a du bon, mais ces derniers temps l'exaspération autour du moins bon gagne les français. Par contre, la solution du RBI, une des solutions pour améliorer le système, pose de multiples questions, dont une que je souhaitais développer en détail :

Comment verser 1000€ à tout le monde ?

Mais vous êtes fou, un communo-socialiste de la pire espèce, où allons nous trouver tout cet argent ? Ce n'est pas possible, plus personne ne voudra travailler, le pays va s'endetter encore plus, et puis il y aura encore plus de profiteurs, mais si, ceux qui ne font rien et gagnent plus que moi à coups d'alloc !

Le coût du RBI en France

La population française est grosso modo structurée ainsi en france 25% / 51% / 24% pour les tranches 0-19 ans / 20-59 ans / 60 ans et +, sur 66 millions de personnes. Ce qui nous ferait 594 milliard d'euros à verser par an pour donner le RBI au 2 dernières tranches.

Et la première tranche ? Effectivement, il faut trouver un système qui remplacerait l'allocation familiale. Je suis pour la proposition de certain, d'un RBI pour les enfants, directement versé aux parents, et de le verser directement à l'enfant quand il quitte le foyer familial avant 20 ans. Cela remplacerait tout le système d'allocation rentrée, étudiant, familiale, etc. Admettons que l'État verse 250€ par mois par enfant, et 500€ à partir de 15 ans. Avec 16,5 millions de moins de 20 ans, si nous répartissons équitablement, nous arrivons à 62 milliards d'euros supplémentaires, et donc un total de 656 milliards d'euros de RBI par an.

Avec un PIB de 2 032,3 milliards d'euros en 2012, le RBI représenterait 32,28% de notre PIB. C'est justement l'idée de certains, établir un montant relatif du RBI à 1/3 du PIB, pour diminuer le RBI en cas de baisse de création de valeurs pour forcer les gens à re-travailler et donc re-créer de la valeur.

Aujourd'hui, nos dépenses publiques représentent 56.9% (prévisionnel 2013) du PIB, dont 20% des dépenses pour les régions, départements, communes. Si vous connaissez la part des dépenses que remplaceraient le RBI je suis preneur !

Et si nous simplifions aussi les prélèvements ?

Le RBI, ce n'est pas seulement donner un revenu de base de manière inconditionnel aux citoyens, c'est aussi simplifier à l'extrême les majorités des prestations sociales et mettre tout le monde sur un pied d'égalité au minimum. Mais il y a d'autres simplifications à faire en plus du système des dépenses, celui de la collecte des fonds :

Un chiffre clé pris au hasard : 25%.

• TVA normal : 25% (et une seule TVA réduite à 5% pour les besoins de première nécessité comme la nourriture).
• Pour les salaires : 25%. Finie la cotisation patronale, salariale, l'impôt ceci, le versement cela... Le patron pourra voir ça comme une TVA sur l'achat d'un travail, le travailleur comme un impôt sur le revenu prélevé à la source. Finie la mise en opposition et les conflits entre représentants des patrons / salariés sur qui doit payer quoi.
• Tous les autres revenus : 25%. Revenus issus de la rente, des intérêts bancaires, des loyers, de la bourse, des flux financiers inconnus arrivant de l'extérieur, ...
• Pour les personnes morales : 25%. Anciennement impôt sur les sociétés, ici il serait question de taxer directement le bénéfice des sociétés déclarant leur bénéfice en France. Plus de passe droit, plus d'exonération, fini la multiplication des régimes, fini les options ceci, options cela... Et pour les sociétés non basées en France ? On va encore se faire avoir avec tous ceux qui profitent des paradis fiscaux ! 25% sur le CA réalisé en France. Si elles veulent payer moins ça sera plus intéressant d'avoir une branche française qui déclare un bénéfice français. Avec contrôle à la clé et grosse amende pour les tricheurs qui minimisent le bénéfice ou CA français.

Regardons les revenus fiscaux en 2011 de l'État : nous avons supprimé la TIPP et toutes les taxes diverses. (Fini l'essence hors de prix, l'impôt sur la fortune, le patrimoine, la taxe sur les supports de stockage qui fait que nous achetons nos DVD vierges à l'étranger, ...) Il nous reste un impôt sur les revenus, au sens large du terme, pour personnes physiques ou morales — sans discrimination, sans évasion, ... — et une taxe sur la consommation. Le tout avec un taux unique de 25% ! L'État manque de sous ? Le niveau de vie change, la monnaie fait des bonds, modifions le taux, mais le même, pour tous, plus de discrimination travail / consommation / investissement / ...

Prenons un exemple concret, une entreprise de 10 personnes, PDG compris, qui paie ses salariés 1000€ net et son PDG le double. Coût salarial : 176 000€ par an. S'il n'a pas de charges extravagantes, nous pouvons supposer qu'au dessus de 200 000€ de CA, cette entreprise fait du bénéfice et contribue à hauteur de 25%. Il lui reste 75% de ce bénéfice pour investir et se développer ou augmenter ses salaires. Avec le RBI les salariés gagnent 2000€ et le PDF 3000€ net après impôts. Essayez de faire la même chose avec le mille feuille actuel !

Transférer des prélèments issus du travail sur la consommation.

Mais 25% est-ce suffisant ? Ce taux arbitraire, je l'ai pris au hasard, juste pour illustrer un exemple de simplification du système, mais il s'avère qu'en y regardant de plus près il redonnerait à l'État peut être plus d'argent qu'actuellement, tout en réduisant de manière drastique ses coûts de fonctionnement en le réduisant à une version ultra simplifiée.

Détaillons ensemble :

La TVA qui rapportait 131.9 milliard en 2011 avec un taux moyen de 18.5% pourrait rapporter 170 milliards.

Les impôts des personnes physiques, en gardant le même salaire median serait de 5.3 milliard au plus bas pour la partie salaire, auquel il faudrait rajouter les impôts sur les revenus boursiers, bancaire, loyer, etc. Ça serait la plus grosse perte de l'État qui passerait d'un revenu de 51.4 milliard à peut être seulement 10 milliards pour les plus pessimistes. Mais d'un autre côté, taxer le travail, l'activité, la création n'est-il pas l'impôt le plus injuste ? Surtout que nous voulons un PIB important pour aller avec notre RBI.

Les impôts des personnes morales rapportait 40 milliards en 2011. En taxant le bénéfice à 25% au lieu de 33.5%, ce revenu pourrait baisser et passer à 30 milliards. Mais le but ici n'est pas de diminuer l'impôt, plutôt d'harmoniser les taux et surtout de mieux gérer les prélèvements et d'être plus équitable. Pas de bénéfices, pas d'impôts. Non déclaration du bénéfice en France, taxe directement sur le CA français.

Et on oublie la TIPP, les taxes diverses, fini tout ça ! Faisons les comptes : 170 + 10 + 30 = 210. Dans le pire des cas l'État ne gagnerait plus que 210 milliards, un manque à gagner de 34 milliards d'euros pour 2011 par exemple.

Sachant que mes chiffres sont plutôt pessimistes, 34 milliards en moins pour l'État, qui n'aurait plus à entretenir tout un système gargantuesque de gestion du chômage, des allocations, de retraites, de haute autorité, de gestion de la taxe sur les media, sur l'alcool, de la gestion des impôts avec ses 36 000 niches et subtilités, ... Si en plus de ça nous supprimons toutes les couches territoriales qui peuvent être supprimées pour ne garder que l'État central, les régions et les communautés de communes. Si encore par dessus ça nous simplifions les rouages de l'État législatif (qui a dit politicien ?) et diminuons leurs salaires et autres primes pour n'avoir plus qu'un salaire, un seul versement simple à niveau correct ; les 34 milliards d'euros d'économies à faire sur un total de plus de 900 milliards d'euros de dépenses publiques sont à porté de main ! Ce qui je le rappel, est une vision pessimiste.

C'est une solution miracle alors ?!

Miracle non, mais personnellement c'est une solution auquelle je crois. Il y a beaucoup d'autres facettes à étudier, et certains dont c'est le métier le font mieux que moi. Ce billet est vraiment grossier et naïf, je vous l'accorde. Je suis juste curieux de savoir qu'elle est la marge de progression possible en simplifiant notre système de prélèvement et de versement à l'extrême comme il serait possible de le faire avec le RBI + un taux unique de prélèvement. Après tout, sa gestion s'apparente à celle d'une entreprise et je pense sincèrement que l'État devrait être géré comme la meilleure — et meilleure ne veut pas dire plus compliquée, bien au contraire ! KISS² — entreprise de France. Des rentrées d'argent, des besoins, on alloue et... c'est tout ! Stop aux taxes particulières pour couvrir un besoin particulier (réel ou non, merci à certains lobbyistes).

Je ne serai même pas étonné qu'il soit possible de diminuer de moitié le budget de fonctionnement interne ainsi. Il ne nous resterait que les 3 grands pôles suivants à financer ; santé (sécurité sociales, budget des hôpitaux publics, etc), enseignement, sécurité, ainsi que les subventions globales et locales. Sachant que là aussi, il y a des améliorations à apporter.

En tout cas, vu le niveau de complexité de notre système actuel, vu la dette du pays, vu la difficulté de monter une entreprise, vu l'absence de travail pour tous — qui continuera de s'accentuer il ne faut pas se leurrer — vu les problèmes des retraites, vu le nombre de démunis — sans abri mais pas que, mal logé, mal nourri, ... — vu notre système piloté par des politiciens qui se passent le flambeau à tour de rôle et l'exaspération de la population à payer pour entretenir ce système, il serait peut être tant de faire quelque chose : mettre en place un système qui entretienne sa population.

Cela vaut le coup d'essayer, ne rien faire, ne rien proposer, c'est accepter notre situation.